CONSEIL MUNICIPAL DU 22 juillet 2022

  1.DELIBERATION : MODIFICATION DE LA DELIBERATION DU 20  DECEMBRE 2001 PASSAGE AU 35H00

2.DELIBERATION : ADHESION A L’ASSISTANCE RETRAITE DU CENTRE DE GESTIO

3.DELIBERATION : CHOIX DU BUREAU D’ETUDE POUR LE DIAGNOSTIC DU RESEAU D’ALIMENTATION D’EAU POTABLE

4.DELIBERATION : PROPOSITION D’ACHAT DU TERRAIN DU PYLONE TELEPHONIQUE PAR ATC FRANCE

5.DELIBERATION : PARTICIPATION FINANCIERE AUX FRAIS DE SCOLARITE DE FLAYAT

               En accord avec la législation, depuis le 1er juillet 2022, seuls les titres des délibérations sont publiés sur le site. Les délibérations intégrales sont visibles à la mairie.

  Délibération achat local atelier
- Délibération travaux voirie 2024
- Délibération devis ADIT pour l’accompagnement des travaux voirie
- Délibération restauration fresque église
- Délibération autorisation démarche pour emprunt diagnostic réseau d’eau

 Délibération transport  local atelier
Délibération convention déneigement Département-Commune
- Délibération proposition location terrain loué à  ATC (téléphonie mobile)
- Délibération emprunt Régie Eau
- Délibération devis complémentaire étude thermique travaux logement presbytère

Délibération Radar pédagogique bourg

Délibération délégations au maire

Délibération Alambic Montel de Gelat